{"id":9060,"date":"2015-03-06T10:16:30","date_gmt":"2015-03-06T09:16:30","guid":{"rendered":"http:\/\/www.partipourladecroissance.net\/?p=9060"},"modified":"2024-07-05T14:32:54","modified_gmt":"2024-07-05T13:32:54","slug":"une-loi-pour-la-croissance-parce-quelle-le-vaut-bien","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/?p=9060","title":{"rendered":"Une loi pour la Croissance ? Parce qu’elle le vaut bien"},"content":{"rendered":"
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\"\"<\/a>Pourquoi\u00a0 la loi Macron ?<\/b><\/span><\/p>\n

C’est une loi pour la croissance, l’activit\u00e9 et l’\u00e9galit\u00e9 des chances \u00e9conomiques, l’intitul\u00e9 de la loi Macron est clair quant aux objectifs affich\u00e9s. Le recours \u00e0 l’article 49-3 de la Constitution montre l’importance de ce texte pour le gouvernement : embl\u00e9matique et surtout n\u00e9cessaire pour enfin sortir notre pays de leur crise. Que dit la loi Macron et que propose-t-elle ? Est-elle \u00e0 ce point n\u00e9cessaire qu’il ait fallu se passer de l’avis de nos \u00e9lus ?<\/span><\/p>\n

Dessin de J\u00e9r\u00f4me Sirou<\/a> (2008)<\/span><\/p>\n

La loi Macron s’articule autour de trois grands principes : lib\u00e9rer, investir et travailler. Le gouvernement estimant que les moteurs de la croissance sont insuffisants, entend r\u00e9nover le pays pour lui-m\u00eame, le moderniser et en am\u00e9liorer la croissance potentielle. Cette loi vise \u00e0 agir sur tous les leviers pour favoriser la relance de la croissance, de l’investissement et de l’emploi. <\/span><\/p>\n<\/div>\n

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La Croissance et le travail restent les seules issues pour que notre avenir soit radieux. Sans eux, point de salut. La loi Macron ne fait que confirmer l’inscription de la croissance dans le marbre r\u00e9publicain. Lutter contre cette croissance serait donc aller \u00e0 l’encontre de l’int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral ou comment nous diaboliser, nous qui pr\u00f4nons non pas la d\u00e9croissance de tout pour tous mais encore moins la croissance pour quelques-uns et l’aust\u00e9rit\u00e9 pour la majorit\u00e9. <\/span><\/p>\n

Manuel Vals, le premier ministre, \u00e9tait sans \u00e9quivoque quand il s’exprimait le 10 d\u00e9cembre 2014 au sujet de la loi Macron : \u00ab Le sens, c\u2019est tout faire pour la comp\u00e9titivit\u00e9 et l\u2019emploi, pour lever les blocages. Tout le monde doit accepter de changer ce qui ne fonctionne pas bien et ce qui p\u00e9nalise l\u2019activit\u00e9, et donc l\u2019emploi. Je sais que cette loi bouscule mais elle ne sert qu\u2019un int\u00e9r\u00eat : l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral \u00bb.<\/span><\/p>\n

La loi Macron est donc une \u00e9ni\u00e8me tentative pour relancer la m\u00e9gamachine capitaliste, un \u00e9ni\u00e8me fumig\u00e8ne pour cacher la d\u00e9liquescence d’un syst\u00e8me qui cherche des solutions \u00e0 des crises qu’il alimente. Clairement, cette loi a \u00e9t\u00e9 faite pour sauver le syst\u00e8me, pas pour en sortir. Clairement, elle a \u00e9t\u00e9 faite pour renforcer l’oligarchie et la finance, pas pour viser \u00e0 un mieux vivre ensemble, des meilleurs vivres ensembles.<\/p>\n<\/div>\n

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Cette loi fourre-tout est une loi anti-d\u00e9mocratique<\/b><\/span><\/p>\n

La premi\u00e8re chose remarquable concernant la loi Macron, c’est son caract\u00e8re fourre-tout. Elle concerne autant le travail le dimanche, la publicit\u00e9, les transports, les professions lib\u00e9rales ou encore l’\u00e9pargne salariale que les grandes surfaces. Le probl\u00e8me, c’est que certains dossiers vont cristalliser l’attention des m\u00e9dias et de l’opinion publique et passer sous silence d’autres aspects de la loi. Par ailleurs, l’opposition \u00e0 certains points est rendue plus difficile, c’est la politique du tout ou rien, avec des amendements mineurs faisant croire \u00e0 une victoire d\u00e8s lors qu’il y a une modification mineure. Nous sommes bien loin d’un processus d\u00e9mocratique transparent et, le recours \u00e0 l’article 49-3 de la constitution n’a fait que confirmer le d\u00e9ni de d\u00e9mocratie (pour reprendre le secr\u00e9taire national du PS en 2006<\/a>, Fran\u00e7ois Hollande). <\/span>De plus, l’article 28 de la loi Macron vise \u00e0 simplifier le droit de l’environnement par ordonnance, mesure prise par le gouvernement sur d\u00e9l\u00e9gation du Parlement dans des mati\u00e8res relevant de la loi. Nous sommes, avec ce type de mesure, \u00e0 l’oppos\u00e9 de la d\u00e9mocratie participative pourtant lou\u00e9 par le pr\u00e9sident Hollande apr\u00e8s le drame de SIVENS.<\/p>\n

D\u00e9r\u00e9glementer pour lib\u00e9rer de la croissance<\/b><\/span><\/p>\n

La croissance \u00e9tant l’objectif, le moyen trouv\u00e9 est de cuisiner l’\u00e9conomie \u00e0 la sauce lib\u00e9rale. La logique est celle de la d\u00e9r\u00e9glementation pour lib\u00e9rer les \u00ab fameuses \u00bb forces vives qui seraient jusqu’alors brid\u00e9es par une r\u00e9glementation trop stricte (comme si nous sortions de d\u00e9cennies sovi\u00e9tiques). Ce que disait E.<\/span>Macron \u00e0 Las Vegas est symptomatique : \u00ab il faut des jeunes Fran\u00e7ais qui aient envie de devenir milliardaires \u00bb. Cette loi serait une fabrique \u00e0 millionnaire, bel objectif de fraternit\u00e9, d’\u00e9galit\u00e9 et de solidarit\u00e9.Pour ce faire, le code du travail est attaqu\u00e9 par une lib\u00e9ralisation du travail le dimanche et de nuit, mais aussi par la destruction des moyens de d\u00e9fenses des salari\u00e9s, notamment, par une r\u00e9forme des conseils des prud’hommes, la possible suppression des comit\u00e9s d’hygi\u00e8ne de s\u00e9curit\u00e9 et des conditions de travail dans 2\/3 des entreprises, ou encore le transfert d’une partie de la m\u00e9decine du travail vers la m\u00e9decine g\u00e9n\u00e9raliste. La d\u00e9p\u00e9nalisation du d\u00e9lit d’entrave, qui est une atteinte \u00e0 la vie syndicale dans l’entreprise, est une mesure favorisant les employeurs et non les salari\u00e9s. G\u00e9rard Filoche, membre du PS, estime que la loi Macron faciliterait les licenciements. Ainsi, comme il l’explique : \u00ab si votre licenciement est cass\u00e9 par le tribunal administratif, vous pourrez malgr\u00e9 tout n\u2019avoir \u00ab\u00a0droit \u00e0 rien\u00a0\u00bb : \u00ab\u00a0Vous n’\u00eates ni r\u00e9int\u00e9gr\u00e9, ni indemnis\u00e9\u00a0\u00bb. <\/span><\/p>\n

La logique du gouvernement est claire : ce qui est bon pour le patronat est bon pour l’\u00e9conomie, peu importe les cons\u00e9quences pour les salari\u00e9s et leurs conditions de travail. Les in\u00e9galit\u00e9s, pourtant d\u00e9j\u00e0 criantes, ne risquent pas de se r\u00e9duire avec de tels dispositifs, bien au contraire. <\/span><\/p>\n

Une loi pour consommer et tant pis pour l’environnement<\/strong><\/p>\n

La d\u00e9r\u00e9glementation de l’\u00e9conomie telle que vis\u00e9e par la loi Macron s’inscrit donc dans une logique de relance de l’\u00e9conomie par l’investissement mais aussi la consommation. L’ouverture des commerces le dimanche et en nocturne est symptomatique. Promouvoir le travail le dimanche et de nuit revient \u00e0 r\u00e9duire la vie \u00e0 la consommation, c’est vouloir utiliser la totalit\u00e9 de notre temps pour la consommation, c’est faire de l’homme un homo oeconomicus \u00e0 temps complet. Comme si travailler plus ou consommer plus \u00e9taient ce dont nous avions besoin. Nous avons juste besoin de bien vivre autrement.<\/p>\n

L’ouverture des magasins le dimanche, c’est aussi plus de d\u00e9placements motoris\u00e9s, plus de consommations inutiles, donc plus d\u2019\u00e9nergies utilis\u00e9es. En outre, le travail dominical et nocturne s’imposera aux salari\u00e9s les plus pr\u00e9caires, notamment les femmes et les jeunes, derri\u00e8re le diktat d’un volontariat impos\u00e9 par la norme sociale et une \u00e9conomie d\u00e9liquescente. Mais la loi Macron, ce n’est pas que cela.<\/p>\n

C’est aussi la lib\u00e9ralisation des transports en autocars avec l’ouverture \u00e0 la concurrence des lignes inter-urbaines sans r\u00e9flexion sur les d\u00e9placements, sans r\u00e9flexion sur les cons\u00e9quences d’une concurrence sauvage sur les territoires.
\nC’est la permissivit\u00e9 de publicit\u00e9s g\u00e9antes dans les enceintes sportives d\u00e9j\u00e0 d\u00e9di\u00e9es au sport de masse : une permissivit\u00e9 de plus \u00e0 la publicit\u00e9.
\nC’est la concurrence entre les grandes surfaces sans se poser la question des \u00ab\u00a0bienfaits\u00a0\u00bb de ces temples de la consommation et des emplois pr\u00e9caires.
\nC’est r\u00e9duire le d\u00e9lai pour l’obtention du permis de conduire, ce s\u00e9same pour devenir un adulte responsable, avec la cr\u00e9ation d’un service universel du permis. Belle priorit\u00e9.
\nC’est vendre le nucl\u00e9aire \u00e0 l’\u00e9tranger puisque l’Autorit\u00e9 de s\u00fbret\u00e9 nucl\u00e9aire pourra vendre \u00ab des prestations de conseils et mener des missions d\u2019appui technique \u00bb \u00e0 l’\u00e9tranger. Nous sommes bien loin d’une sortie du nucl\u00e9aire, puisque nous sommes pr\u00eats \u00e0 le d\u00e9velopper \u00e0 l’\u00e9tranger.
\nC’est la possibilit\u00e9 de modifier le droit de l’environnement par ordonnance. Pratique d\u00e9j\u00e0 douteuse d’un point de vue d\u00e9mocratique, c’est surtout la possibilit\u00e9 de pouvoir imposer des projets inutiles.<\/p>\n

Ces mesures ne repr\u00e9sentent qu’un floril\u00e8ge de la loi Macron. Cette derni\u00e8re s’inscrit totalement dans une logique de recherche d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9e de la croissance sans se questionner sur l’\u00e9tat de la soci\u00e9t\u00e9 actuelle, sans se questionner sur la soci\u00e9t\u00e9 que nous souhaitons, sans prendre en compte les limites physiques de la plan\u00e8te. Trop souvent, nos gouvernants se rendent compte qu’il ne reste plus qu’une goutte de p\u00e9trole et se disent que cette goutte leur permettrait quand m\u00eame de continuer \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer. Avec cette loi, on acc\u00e9l\u00e8re sans se poser de question. Cette loi Macron est juste une loi inutile, juste une loi qui va nous enfoncer encore plus dans l’aust\u00e9rit\u00e9.<\/p>\n

Mais la loi Macron est aussi une cons\u00e9quence exacerb\u00e9e de l’\u00e9tat de la d\u00e9mocratie.<\/strong><\/p>\n

Une d\u00e9mocratie qui a laiss\u00e9 des oligarques techniciens s’emparer des choix politiques, au d\u00e9triment de la qu\u00eate de sens. Ceux-ci r\u00e9duisent les d\u00e9bats politiques \u00e0 des questions de moyens (\u00a0\u00bb comment faire pour …<\/i> ?\u00a0\u00bb) pour mieux nous d\u00e9tourner des questions de projets (\u00a0\u00bb … pour faire quoi ?<\/i>\u00ab\u00a0). Certains d’entre eux sont tellement format\u00e9s qu’ils sont incapables d’imaginer d’autres objectifs que ceux de l’\u00e9conomisme, alors que d’autres entretiennent scrupuleusement c<\/span>es dogmes, parce qu’ils b\u00e9n\u00e9ficient \u00e0 l’oligarchie dont ils font partie. Dans tous les cas, c’est une loi qui rappelle que nos gouvernants n’ont rien compris et qu’il est trop dangereux de leur laisser le pouvoir.<\/p>\n

Du point de vue de la gouvernance, il existe pourtant de nombreux moyens de re-politisation de<\/span> la soci\u00e9t\u00e9, afin qu’elle (re)trouve son autonomie collective : la d\u00e9mocratie directe et participative, le tirage au sort d’assembl\u00e9es au mandat imp\u00e9ratif, l’usage du r\u00e9f\u00e9rendum, … mais certainement pas le recours \u00e0 l’article 49-3 de la Constitution.<\/p>\n<\/div>\n

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La loi Macron, contrairement \u00e0 ce que laissent entendre de nombreux observateurs, n\u2019est toujours pas adopt\u00e9e. Elle ne reste qu\u2019un projet de loi qui va \u00eatre d\u00e9battu au S\u00e9nat, puis reviendra \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale. Ce projet de loi doit \u00eatre retir\u00e9, c\u2019est un enjeu d\u00e9terminant des semaines \u00e0 venir (*) <\/span><\/p>\n<\/div>\n

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Le collectif Parti-e-s Pour La D\u00e9croissance<\/b><\/a><\/span><\/span><\/span><\/div>\n
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(*) L\u2019ouverture des discussions au s\u00e9nat, \u00e0 compter du 6 avril prochain, doit \u00eatre l\u2019occasion de nouveaux temps forts ! C\u2019est pourquoi le collectif 3A appelle notamment \u00e0 :
\n– Participer aux mobilisations existantes ou en cours de construction. D\u2019ores et d\u00e9j\u00e0, une journ\u00e9e de gr\u00e8ve et de manifestations interprofessionnelles est annonc\u00e9e, le 9 avril, \u00e0 l\u2019appel de plusieurs organisations syndicales.
\n– Interpeller les parlementaires, s\u00e9nateurs et d\u00e9put\u00e9s, entre autre par la signature de la p\u00e9tition contre la loi Macron, http:\/\/appelcontrelaloimacron.wesign.it\/fr<\/a>, d\u00e9j\u00e0 sign\u00e9e par plus de 1 000 responsables d\u2019organisations syndicales, associatives, citoyennes et politiques.
\n– La tenue de rassemblements et d\u00e9bats unitaires sur l\u2019ensemble du territoire dont un grand meeting \u00e0 Paris.<\/div>\n

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Pourquoi\u00a0 la loi Macron ? C’est une loi pour la croissance, l’activit\u00e9 et l’\u00e9galit\u00e9 des chances \u00e9conomiques, l’intitul\u00e9 de la loi Macron est clair quant aux objectifs affich\u00e9s. Le recours \u00e0 l’article 49-3 de la Constitution montre l’importance de ce … Continuer la lecture →<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3,7,8],"tags":[],"class_list":["post-9060","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-actualites","category-billets-du-ppld","category-communiques-de-presse"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/9060","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=9060"}],"version-history":[{"count":15,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/9060\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":9754,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/9060\/revisions\/9754"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=9060"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=9060"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.partipourladecroissance.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=9060"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}